Déposée le 30 novembre 2000 par RAMBAUD Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la fée BISTANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-02 du 12 janvier 2001.
Le déposant est RAMBAUD Michel domicilié(e) 24 rue Henri ROUZAUD - 11100 - NARBONNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel RAMBAUD domicilié(e) 24 rue Henri ROUZAUD - 11100 - NARBONNE - France.
La marque la fée BISTANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la fée BISTANDE est expirée depuis le 30 novembre 2020.
RAMBAUD Michel - 24 rue Henri ROUZAUD - 11100 - NARBONNE - France
Michel RAMBAUD - 24 rue Henri ROUZAUD - 11100 - NARBONNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472126 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Café, thé, riz, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sel, vinaigre, sauces, épices. Viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, huiles et graisses comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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